Mentions légales et crédits

INTRODUCTION

Les conditions générales suivantes s’appliquent à tous les utilisateurs du site bouquetdechansons.com
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions d’utilisation du site bouquetdechansons.com
Tout accès et/ou utilisation du site bouquetdechansons.com suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes Conditions. Elles constituent donc un contrat entre l’association Association Les Voix animées et l’utilisateur.
Dans le cas où l’utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de quitter le site bouquetdechansons.com

MENTIONS LÉGALES

Le site bouquetdechansons.com est édité par :
Association Les Voix animées – 21 rue Mirabeau 83000 Toulon

Le site bouquetdechansons.com est hébergé par : OVH

ACCÈS AU SITE

Le site bouquetdechansons.com est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au site bouquetdechansons.com, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site bouquetdechansons.com, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. Association Les Voix animées est le titulaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).
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Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur le site sont la propriété de Association Les Voix animées. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont donc prohibés, sauf autorisation écrite de leur titulaire.
Tout utilisateur qui dispose d’un site à titre personnel ou professionnel ne peut placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site bouquetdechansons.com sans demander préalablement l’autorisation de Association Les Voix animées.

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LIMITES DE RESPONSABILITÉ

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L’utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.

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ÉVOLUTION DU PRÉSENT CONTRAT

Association Les Voix animées se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.
Il est ainsi conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d’Utilisation disponible sur le site bouquetdechansons.com

DURÉE

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’utilisation du site bouquetdechansons.com

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français. En cas de contentieux, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, les tribunaux français seront seuls compétents

RÉALISATION

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